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marque d'identification [2 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 - données d’organisme externe 2002-02-19

Anglais

Subject field(s)
  • Labelling (Packaging)
  • Special Packaging
  • Transport of Goods
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

A Type B(M) package or a Type B(U) package shall, on the outside of the outermost receptacle which is resistant to the effects of fire and water, be plainly marked ... with ... (ii) the model and serial number assigned to that package by the manufacturer of the package, (iii) the certificate number stipulated on any package design approval certificate issued by the Board ... (iv) the identification mark stipulated on any endorsement issued by the Board ...

Terme(s)-clé(s)
  • identification marking
  • identifying marking

Français

Domaine(s)
  • Étiquetage (Emballages)
  • Emballages spéciaux
  • Transport de marchandises
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

[...] un colis de type B(M) ou un colis de type B(U) doit porter, de manière apparente, sur la surface externe du récipient le plus extérieur résistant au feu et à l'eau, les indications suivantes [...] (ii) le modèle et le numéro de série attribués au colis par le fabricant, (iii) le numéro de certificat indiqué dans [l'homologation délivrée] pour ce colis par la Commission [...] (iv) la marque d'identification indiquée dans l'acceptation délivrée pour ce colis par la Commission [...]

OBS

Identification sur une étiquette, une plaque-étiquette, relatives à une substance transportée (son appellation réglementaire, sa classe, etc.). (Règlement concernant les marchandises dangereuses, février 1985.)

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Etiquetado (Embalajes)
  • Embalajes especiales
  • Transporte de mercancías
  • Compartimiento - Comisión Canadiense de Seguridad Nuclear
Conserver la fiche 1

Fiche 2 1994-05-17

Anglais

Subject field(s)
  • Joining Elements (Mechanical Components)
  • Aeronautical Engineering and Maintenance
OBS

identification mark: term standardized by ISO.

Français

Domaine(s)
  • Éléments d'assemblage (Composants mécaniques)
  • Aérotechnique et maintenance
OBS

marque d'identification : terme normalisé par l'ISO.

Espagnol

Conserver la fiche 2

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